Mentions légales
Éditeur du site
Le site www.sixthjune.com est édité par la société Alpha Europe Distribution, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 100 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro 502 122 922.
Siège social : 60 rue Francis de Pressensé, 93200 Saint-Denis, France
SIRET : 50212292200029
TVA intracommunautaire : FR03502122922
Directeur de la publication : Monsieur GOV, Président de la SAS Alpha Europe Distribution
Contact : shop@sixthjune.com
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com
Téléphone : +1 888 746 7439
Description des services fournis
Le site www.sixthjune.com est un site de commerce électronique édité par Alpha Europe Distribution.
Il propose à la vente en ligne des articles de prêt-à-porter et accessoires pour homme et femme sous la marque Sixth June.
Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles. Les photographies et les descriptions des articles sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle.
Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Paris, sauf disposition légale contraire.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
L’ensemble du contenu présent sur le site www.sixthjune.com, incluant, de façon non limitative, les textes, photographies, illustrations, vidéos, images, graphismes, logos, icônes, sons, ainsi que la structure générale du site, est la propriété exclusive de Alpha Europe Distribution ou fait l’objet d’un droit d’utilisation, de reproduction ou de représentation accordé à son bénéfice.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution, publication ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable de Alpha Europe Distribution.
Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et engage la responsabilité civile et pénale de l’auteur des faits.
Alpha Europe Distribution se réserve le droit d'engager toute action judiciaire nécessaire à l’encontre des personnes ou entités portant atteinte à ses droits, y compris en cas de contrefaçon, imitation illicite, parasitisme commercial ou tout usage frauduleux de sa marque, de ses produits, visuels ou contenus.
Les utilisateurs du site s’engagent à respecter les droits de propriété intellectuelle de Alpha Europe Distribution et reconnaissent que toute violation pourra donner lieu à des sanctions civiles et pénales, ainsi qu’à la demande de réparation intégrale du préjudice subi.
Limitation de responsabilité
Alpha Europe Distribution s’efforce de fournir des informations précises et à jour. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du service.
L'utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité. Alpha Europe Distribution ne peut être tenue responsable de dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, causés par l’accès ou l’utilisation du site.
Politique de confidentialité et cookies
Des données personnelles peuvent être collectées lors de l’utilisation du site (commande, navigation, marketing).
Des cookies sont utilisés pour améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience et proposer des contenus personnalisés.
Pour en savoir plus ou modifier vos préférences, veuillez consulter notre Politique de confidentialité et notre Politique de cookies.
Lexique
- Site : désigne le site internet www.sixthjune.com
- Éditeur : la société Alpha Europe Distribution, responsable de la publication du site
- Utilisateur : toute personne naviguant ou effectuant une commande sur le site
- Client : toute personne physique ou morale ayant passé une commande via le site
- Contenu : tous les éléments présents sur le site, notamment textes, images, vidéos, logos, marques
- Service : désigne les fonctionnalités proposées sur le site, incluant la navigation, la création de compte, le passage de commande et le service après-vente